Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
Les mentions entre crochets [ … ]doivent être complétées avec les informations légales de l'entreprise.
Éditeur du site
Nova Webstudio, exploité par Peter Torreele.
Forme juridique : [forme juridique].
Siège social : [adresse complète], Belgique.
Numéro d'entreprise (BCE) : [numéro BCE].
Numéro de TVA : [numéro TVA].
Email : Peter.torreele@gmail.com
Téléphone : +32 478 18 42 37
Directeur de la publication
Peter Torreele.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com. Les données applicatives sont stockées via Upstash.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (marque, logo, textes, structure) est la propriété de Nova Webstudio, sauf mention contraire. Le contenu publié par les clients sur leurs propres sites reste leur propriété.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Litiges
Le présent site et les services associés sont régis par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de [arrondissement judiciaire compétent].